Colloque de droit 2022

Dans le prolongement d’un axe de recherche ouvert en 2020, un axe initié par un 1er colloque international sur la place du patient au 21ème siècle, ce second colloque, un temps reporté en conséquence de la pandémie mondiale de la Covid-19 a eu lieu le jeudi 13 octobre 2022 sur la place du patient dans l’environnement numérique de santé

Cet axe est conçu sur la base d’un partenariat entre l’Université Paris Lumières, à travers la collaboration du Centre de recherche Juridique de Paris 8 (CRJP8), issu de la faculté de droit historiquement ancré en droit médical puis droit de la santé, et l’Université Côte d’azur à travers la collaboration avec le Centre d’Innovation du Partenariat avec les patients et le public (CI3P), membre de l’Alliance sans frontières pour le partenariat de soin avec le patients.

Un centre d’Innovation du partenariat avec les patients et le public qui a été missionné par l’Agence Régionale de Santé Provence Cote d’Azur (PACA) en 2020 pour définir un statut des patients formateurs mobilisés auprès des étudiants en sciences de la santé. Des patients qui sont également mobilisés dans les milieux de soins, tant hospitaliers que dans les soins primaires et dans la recherche. Une démarche à laquelle la mairie de Nice vient de se joindre en 2022.

L’axe de recherche questionne tant la place du patient pour ses propres soins des points de vue du droit, qu’éthique, que pour les patients qui socialisent leurs savoirs dans l’intérêt général comme ceux que le CI3P fédèrent.

Après un premier état des lieux en 2020 dans le cadre d’un colloque organisé visioconférence du fait des contraintes sociales décidées pour faire face à la pandémie, le 2ème colloque qui traite principalement de la place du patient dans l’environnement numérique, connecté. Un environnement et des propositions qui prennent un peu plus de place chaque jour.

Un environnement dans lequel le CI3P et le DERMG sont impliqués à divers registres

Comme dans chacun des évènements, nous vous illustrons comment la discussion entre intervenants est répartie

Ayant rencontré un problème de secteur, nous n’avons pu réaliser la visioconférence. Dans l’urgence, nous avons enregistré en audio en mode bricolage les interventions que nous vous mettons à disposition. Dans un second temps et dans l’attente de la publication des interventions sous forme d’article dans un dossier du Journal de droit de la santé et de l’assurance maladie au printemps 2023.

9h45-10h00. Prélude introductif

9h45-10h00. Prélude introductif

Alexandre Lunel
Maître de conférences en histoire du droit HDR Université Paris 8 – codirecteur du CRJP8

Luigi Flora PhD
Codirecteur patient du centre d’innovation du partenariat avec les patients et le public (CI3P), Faculté de médecine,
Université Côte d’Azur (UCA)

10h00-10h30. Le numérique en santé, une « nouvelle » opportunité pour faire du patient un acteur de santé ?
Auteure : Lina Williatte : Professeur des Universités Catholiques – Faculté Libre de Droit (FLD)-Avocat. Cabinet WT Avocat-Vice-Présidente Société Française Santé Digitale

10h40-11h10. Médecine connectée et diabète : Cas pratiques d’enjeux éthiques, juridiques et sociaux tirés des études du diabète LAB.
Auteur :Nicolas Naïditch : Sociologue au diabète lab de l’Association Française des Diabétique (AFD)

11h20-11h50. L’e-santé mentale : miroir aux alouettes ou futur des soins psychiatriques ?
Auteur : Sébastien Rubinstein : Patient partenaire au CI3P, Université Côte d’Azur-CRJP8, docteur en droit de la santé. (Ecouter également l’émission sur la santé mentale et le numérique au sein duquel cet article et mentionner pour sa pertinence en cliquant ici)

12 heures : Pause déjeuner

14h-14h30. Le partage des données de santé nous rendra-t-il plus
autonomes ?
Auteure :
Marie France Mamzer PU-PH :
Professeure d’éthique & de médecine, CHU Necker, Université de Paris-Cité

14h40-15h10. L’empowerment du patient grâce à l’espace numérique de santé (mon espace santé).
Auteure : Lydia Morlet-Haidara : Maître de conférences HDR en droit privé-Directrice de l’Institut Droit et Santé Université de Paris

15h20-15h40. Les incidences éthiques et juridiques du suivi à vie de la personne en santé numérique
Auteure : Bénédicte Boyer-Bévière : Maître de conférences-HDR en droit privé Université Paris 8 – membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8).

16 heures : Clôture du colloque

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avec le programme

Le numéro de revue avec les articles
qui prolongent les communications du colloque de 2022 publié au printemps 2023